Ces conditions régissent la vente des pièces DOJI aux consommateurs, en France métropolitaine, et l'utilisation du site. Elles sont écrites pour être lues.
Les présentes conditions générales régissent la vente à distance des pièces proposées sur dojibrand.com par DOJI (ci-après « le vendeur ») à toute personne physique n'agissant pas à des fins professionnelles (ci-après « le client »).
Elles s'appliquent à l'exclusion de toute autre condition. Le client déclare en avoir pris connaissance et les avoir acceptées en cochant la case prévue avant de valider sa commande. Cette acceptation ne peut être que pleine et entière.
Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la commande. Elles sont conservées et communicables sur simple demande.
Le site s'adresse aux personnes majeures capables de contracter. Les commandes sont limitées aux quantités correspondant à un usage personnel : le vendeur se réserve le droit de refuser une commande manifestement destinée à la revente.
L'identité complète du vendeur, son immatriculation, son adresse et ses coordonnées figurent dans les mentions légales.
Contact : contact@dojibrand.com.
Identifiant unique de la filière REP textile (article L. 541-10-13 du code de l'environnement) : [À COMPLÉTER : identifiant unique REP TLC délivré par l'ADEME].
Les caractéristiques essentielles de chaque pièce sont présentées sur sa fiche : composition, grammage, coupe, mesures du vêtement à plat, lieu de fabrication. Le guide des tailles donne les mesures en centimètres, vêtement à plat.
Les pièces DOJI sont en jersey 240 g/m², 100 % coton. Le textile est confectionné au Bangladesh ; l'impression est réalisée à Hyères, dans le Var. La composition fibreuse est étiquetée conformément au règlement (UE) n° 1007/2011.
Séries courtes, sans réassort. Une pièce épuisée n'est pas refabriquée à l'identique. Ce n'est pas un argument commercial : c'est le mode de production, et cela a une conséquence concrète sur la disponibilité (article 07).
Les photographies et les visuels de configuration donnent la représentation la plus fidèle possible des pièces. Des variations mineures de rendu — nuance de noir selon l'écran, tombé du tissu — ne peuvent engager la responsabilité du vendeur ni justifier à elles seules un défaut de conformité. Elles n'affectent en rien le droit de rétractation (article 09).
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises, hors frais de livraison. Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande et rappelés sur la page de paiement.
Le vendeur relève de la franchise en base de TVA : TVA non applicable, article 293 B du code général des impôts. Les prix affichés sont donc les prix nets à payer, et les factures ne font apparaître aucune TVA.
| Montant du panier | Frais de livraison |
|---|---|
| À partir de 80 € | Offerts |
| Moins de 80 € | 6 € |
Le prix facturé est celui affiché au moment de la validation de la commande. Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment pour l'avenir, sans effet sur les commandes déjà validées.
Une facture est établie pour chaque commande payée et transmise au client. Sa numérotation est continue.
La commande suit les étapes suivantes :
Conformément à l'article 1127-2 du code civil, le client peut vérifier le détail de sa commande et son prix total, et corriger d'éventuelles erreurs, avant de confirmer définitivement son paiement.
Un accusé de réception récapitulant la commande est adressé par courriel sans délai injustifié après la confirmation du paiement. Il vaut confirmation du contrat sur support durable au sens de l'article L. 221-13 du code de la consommation.
La création d'un compte est facultative : une commande peut être passée en tant qu'invité, avec une simple adresse électronique.
Le paiement s'effectue en une fois, au moment de la commande, par carte bancaire et par les autres moyens proposés sur la page de paiement.
Le paiement est opéré par Stripe Payments Europe, Ltd. (Irlande), prestataire de services de paiement agréé. Aucune donnée de carte bancaire ne transite ni n'est conservée par le vendeur : elles sont saisies directement sur l'environnement sécurisé de Stripe. L'authentification forte du porteur (3-D Secure) est appliquée lorsque la réglementation l'exige.
Le montant total est débité à la validation de la commande. La commande n'est enregistrée qu'après confirmation du paiement par l'établissement bancaire. En cas de refus, la commande est automatiquement annulée et le client en est informé.
Le vendeur se réserve le droit de suspendre ou d'annuler toute commande présentant une anomalie manifeste, notamment un impayé antérieur ou une suspicion de fraude.
Deux modes de production coexistent, indiqués sur la fiche de chaque pièce :
Le stock affiché est celui constaté au moment de la consultation. Il est décompté au paiement.
Certaines pièces sont lancées en fabrication à réception de la commande. Elles sont alors expédiées sous 14 à 25 jours ouvrés, acheminement compris. Ce délai est rappelé sur la page de paiement, avant tout débit : il fait partie de l'information précontractuelle et il engage le vendeur.
Les séries étant courtes, il peut arriver que deux commandes portent sur la dernière pièce disponible. Dans ce cas, le vendeur en informe le client dans les meilleurs délais et rembourse l'intégralité des sommes versées, frais de livraison compris, au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant le constat d'indisponibilité, sans que le client ait à en faire la demande. Le remboursement est effectué par le même moyen de paiement que celui utilisé pour la commande, sauf accord exprès pour un autre moyen et sans frais.
Si la commande comportait plusieurs pièces, le client peut choisir d'être livré des pièces disponibles et remboursé du reste, ou d'annuler l'ensemble.
Les livraisons sont effectuées en France métropolitaine uniquement. Le forfait de port ne couvre pas les envois hors de ce territoire ; aucune commande ne peut être passée vers une autre destination.
Les pièces sont expédiées par Mondial Relay (livraison en point relais) ou Colissimo (La Poste, livraison à domicile), à l'adresse indiquée par le client lors de la commande. Une adresse erronée ou incomplète communiquée par le client engage sa responsabilité : les frais d'une réexpédition consécutive restent à sa charge.
| Type de commande | Délai de livraison annoncé |
|---|---|
| Pièce en stock | 3 à 7 jours ouvrés |
| Précommande, pièce fabriquée à la commande | 14 à 25 jours ouvrés |
Le délai applicable est rappelé sur la page de paiement, avant tout débit. En tout état de cause, la livraison intervient au plus tard trente (30) jours après la conclusion du contrat, conformément à l'article L. 216-1 du code de la consommation.
En cas de dépassement de la date de livraison annoncée, le client peut enjoindre au vendeur de livrer dans un délai supplémentaire raisonnable, par lettre recommandée avec accusé de réception ou par écrit sur un autre support durable. À défaut d'exécution dans ce nouveau délai, il peut résoudre le contrat par le même moyen (articles L. 216-2 et L. 216-3 du code de la consommation). Le contrat est alors considéré comme résolu à la réception de la notification, et le vendeur rembourse la totalité des sommes versées au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant cette date (article L. 216-6).
Lorsque le client a indiqué avant la conclusion du contrat que la livraison à une date déterminée était essentielle, il peut résoudre immédiatement le contrat si cette date n'est pas tenue.
Les risques de perte ou d'endommagement sont transférés au client au moment où il prend physiquement possession du bien, et non à la remise au transporteur (article L. 216-4 du code de la consommation). Un colis perdu ou détérioré pendant le transport reste donc à la charge du vendeur, sauf lorsque le transporteur a été choisi par le client lui-même.
Il est recommandé de vérifier l'état du colis à la réception et de signaler toute anomalie au vendeur. L'absence de réserve auprès du transporteur ne fait perdre aucun droit au client : elle facilite seulement le traitement du dossier.
Le client dispose d'un délai de quatorze (14) jours pour exercer son droit de rétractation sans avoir à motiver sa décision ni à supporter d'autres coûts que ceux prévus ci-dessous (articles L. 221-18 à L. 221-28 du code de la consommation).
Le délai court à compter du jour où le client, ou un tiers désigné par lui, prend physiquement possession du bien. Lorsque la commande porte sur plusieurs pièces livrées séparément, il court à compter de la réception de la dernière. Si le délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié, il est prolongé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.
L'exception prévue au 3° de l'article L. 221-28 du code de la consommation vise les biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés. Choisir une taille standard dans un catalogue n'est pas une personnalisation. Le droit de rétractation s'applique donc pleinement aux pièces DOJI, y compris lorsqu'elles sont lancées en fabrication à réception de la commande.
Aucune pièce n'est par ailleurs scellée pour des raisons d'hygiène : l'exception du 5° du même article ne s'applique pas non plus.
Le client notifie sa décision par une déclaration dénuée d'ambiguïté, avant l'expiration du délai, par courriel à contact@dojibrand.com ou par courrier à l'adresse figurant dans les mentions légales. Il peut utiliser le formulaire ci-dessous, sans y être obligé. Le vendeur accuse réception de la rétractation sans délai, sur support durable.
Modèle conforme à l'annexe de l'article R. 221-1 du code de la consommation. À compléter et à renvoyer uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.
À l'attention de Camille FLEURY EI (DOJI), 33 rue Maréchal Leclerc, 71200 Le Creusot, contact@dojibrand.com :
Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous :
Le client renvoie la pièce au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la notification de sa rétractation, à l'adresse suivante : Camille FLEURY EI (DOJI), 33 rue Maréchal Leclerc, 71200 Le Creusot.
Les frais directs de renvoi sont à la charge du client, conformément à l'article L. 221-23 du code de la consommation. À titre indicatif, un colis de cette nature revient à environ 6 € en France métropolitaine.
La responsabilité du client peut être engagée en cas de dépréciation résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement du bien. Concrètement : une pièce peut être essayée, comme elle l'aurait été en boutique ; elle ne doit être ni portée durablement, ni lavée, ni modifiée, et ses étiquettes doivent rester attachées.
Le vendeur rembourse la totalité des sommes versées, y compris les frais de livraison initiaux, au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la date à laquelle il est informé de la décision de rétractation. Il peut différer le remboursement jusqu'à la récupération du bien ou jusqu'à ce que le client fournisse une preuve de son expédition, la date retenue étant celle du premier de ces faits (article L. 221-24).
Le remboursement est effectué par le même moyen de paiement que celui utilisé pour la commande, sauf accord exprès pour un autre moyen, et n'occasionne aucun frais pour le client.
Si le client a choisi un mode de livraison plus coûteux que le mode standard proposé, le vendeur n'est pas tenu de rembourser le surcoût.
Toutes les pièces bénéficient de plein droit, et sans supplément de prix, de la garantie légale de conformité (articles L. 217-3 et suivants du code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (articles 1641 à 1649 du code civil). Ces garanties sont indépendantes de toute garantie commerciale et ne peuvent être ni écartées ni réduites par les présentes conditions.
Le consommateur dispose d'un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour obtenir la mise en œuvre de la garantie légale de conformité en cas d'apparition d'un défaut de conformité. Durant ce délai, le consommateur n'est tenu d'établir que l'existence du défaut de conformité et non la date d'apparition de celui-ci.
Lorsque le contrat de vente du bien prévoit la fourniture d'un contenu numérique ou d'un service numérique de manière continue pendant une durée supérieure à deux ans, la garantie légale est applicable à ce contenu numérique ou ce service numérique tout au long de la période de fourniture prévue. Durant ce délai, le consommateur n'est tenu d'établir que l'existence du défaut de conformité affectant le contenu numérique ou le service numérique et non la date d'apparition de celui-ci.
La garantie légale de conformité emporte obligation pour le professionnel, le cas échéant, de fournir toutes les mises à jour nécessaires au maintien de la conformité du bien.
La garantie légale de conformité donne au consommateur droit à la réparation ou au remplacement du bien dans un délai de trente jours suivant sa demande, sans frais et sans inconvénient majeur pour lui.
Si le bien est réparé dans le cadre de la garantie légale de conformité, le consommateur bénéficie d'une extension de six mois de la garantie initiale.
Si le consommateur demande la réparation du bien, mais que le vendeur impose le remplacement, la garantie légale de conformité est renouvelée pour une période de deux ans à compter de la date de remplacement du bien.
Le consommateur peut obtenir une réduction du prix d'achat en conservant le bien ou mettre fin au contrat en se faisant rembourser intégralement contre restitution du bien, si :
Le consommateur a également droit à une réduction du prix du bien ou à la résolution du contrat lorsque le défaut de conformité est si grave qu'il justifie que la réduction du prix ou la résolution du contrat soit immédiate. Le consommateur n'est alors pas tenu de demander la réparation ou le remplacement du bien au préalable.
Le consommateur n'a pas droit à la résolution de la vente si le défaut de conformité est mineur.
Toute période d'immobilisation du bien en vue de sa réparation ou de son remplacement suspend la garantie qui restait à courir jusqu'à la délivrance du bien remis en état.
Les droits mentionnés ci-dessus résultent de l'application des articles L. 217-1 à L. 217-32 du code de la consommation.
Le vendeur qui fait obstacle de mauvaise foi à la mise en œuvre de la garantie légale de conformité encourt une amende civile d'un montant maximal de 300 000 euros, qui peut être porté jusqu'à 10 % du chiffre d'affaires moyen annuel (article L. 241-5 du code de la consommation).
Le consommateur bénéficie également de la garantie légale des vices cachés en application des articles 1641 à 1649 du code civil, pendant une durée de deux ans à compter de la découverte du défaut. Cette garantie donne droit à une réduction de prix si le bien est conservé ou à un remboursement intégral contre restitution du bien.
La garantie légale de conformité s'applique pendant deux ans à compter de la délivrance de la pièce. Pendant ce délai, le client n'a pas à prouver la date d'apparition du défaut : il lui suffit d'établir l'existence du défaut de conformité.
Le client peut demander la réparation ou le remplacement de la pièce. À défaut, ou si la mise en conformité n'intervient pas dans un délai raisonnable et sans inconvénient majeur pour lui, il peut obtenir une réduction du prix ou la résolution de la vente. La mise en conformité se fait sans aucun frais pour le client, frais de renvoi compris.
La garantie des vices cachés permet au client d'obtenir la restitution du prix contre renvoi de la pièce, ou une réduction du prix. L'action se prescrit par deux ans à compter de la découverte du vice.
Pour mettre en œuvre une garantie : contact@dojibrand.com, en décrivant le défaut et en joignant si possible une photographie. Aucun frais n'est demandé au client à ce titre.
DOJI n'offre pas de garantie commerciale s'ajoutant aux garanties légales.
Toute réclamation peut être adressée à contact@dojibrand.com, ou par courrier à l'adresse figurant dans les mentions légales. Une réponse est apportée dans un délai raisonnable, et en tout état de cause sous quinze (15) jours.
Le service client répond en français.
Conformément aux articles L. 612-1 et suivants du code de la consommation, le client a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige l'opposant au vendeur, après avoir tenté de le résoudre directement par une réclamation écrite.
Adhérer à un médiateur de la consommation référencé par la Commission d'évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation (CECMC), puis reporter ici sa dénomination, son adresse postale et l'adresse de son site. C'est une obligation légale pour tout professionnel vendant à des consommateurs, et son absence est sanctionnée par une amende administrative.
La liste des médiateurs référencés est publiée sur economie.gouv.fr/mediation-conso.
Ne pas ajouter de lien vers la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (RLL / ODR) : le règlement (UE) n° 524/2013 a été abrogé et la plateforme a fermé définitivement le 20 juillet 2025. Beaucoup de modèles de CGV la citent encore ; l'y laisser renverrait le client vers un service qui n'existe plus.
| Médiateur | [À COMPLÉTER : dénomination du médiateur] |
| Adresse | [À COMPLÉTER : adresse postale] |
| Saisine en ligne | [À COMPLÉTER : adresse du site du médiateur] |
Le recours à la médiation est facultatif et ne prive le client d'aucune voie de recours judiciaire.
Les données collectées à l'occasion d'une commande sont nécessaires à son traitement, à la livraison, à la facturation et au respect des obligations comptables du vendeur. Leur traitement est décrit dans la politique de confidentialité, qui précise les finalités, les bases légales, les durées de conservation, les destinataires et la manière d'exercer ses droits.
L'ensemble des éléments du site et des pièces (le signe DOJI, le logotype, l'étoile, les motifs, les visuels, les textes et le code) demeure la propriété exclusive du vendeur ou de ses ayants droit et relève du code de la propriété intellectuelle. Les motifs sont des créations originales conçues par le vendeur.
L'achat d'une pièce confère la propriété du vêtement, à l'exclusion de tout droit sur les motifs et signes qu'il porte. Toute reproduction ou exploitation commerciale de ces éléments est interdite sans autorisation écrite préalable.
Aucune partie n'est responsable de l'inexécution de ses obligations lorsqu'elle résulte d'un cas de force majeure au sens de l'article 1218 du code civil. L'exécution est suspendue pendant la durée de l'événement ; si elle se prolonge au-delà de trente (30) jours, chaque partie peut résoudre le contrat, le client étant alors remboursé de l'intégralité des sommes versées dans les quatorze (14) jours.
La force majeure ne dispense en aucun cas le vendeur de son obligation de remboursement.
Les présentes conditions sont soumises au droit français. Le client résidant dans un autre État membre de l'Union européenne conserve le bénéfice des dispositions impératives protectrices de la loi de son pays de résidence habituelle, conformément à l'article 6 du règlement (CE) n° 593/2008 dit « Rome I ».
En cas de litige, le client peut saisir à son choix, outre l'une des juridictions territorialement compétentes en vertu du code de procédure civile, la juridiction du lieu où il demeurait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable (article R. 631-3 du code de la consommation).
Si l'une des stipulations des présentes conditions est déclarée nulle ou non écrite, les autres conservent leur pleine valeur. Le fait pour le vendeur de ne pas se prévaloir d'une stipulation ne vaut pas renonciation à s'en prévaloir ultérieurement.
Cette section régit l'accès et l'utilisation du site, indépendamment de tout achat.
Le site est accessible gratuitement. Les frais d'accès à internet et d'équipement restent à la charge de l'utilisateur. Le vendeur s'efforce d'assurer la disponibilité du site sans pouvoir la garantir de façon ininterrompue : il peut en suspendre l'accès pour maintenance ou mise à jour, sans que cela ouvre droit à indemnité. Cette réserve ne s'applique pas aux obligations nées d'une commande déjà passée.
La création d'un compte est facultative. L'utilisateur est responsable de la confidentialité de son mot de passe et des opérations effectuées depuis son compte. Il informe le vendeur sans délai de toute utilisation non autorisée. Un compte peut être supprimé à tout moment sur simple demande à contact@dojibrand.com ; sa suppression ne fait pas obstacle à la conservation des factures, imposée par la loi.
L'utilisateur s'engage à ne pas porter atteinte au fonctionnement du site, notamment à ne pas tenter d'accéder à des parties non publiques, extraire massivement le contenu, contourner les mesures de sécurité, ou utiliser le site à des fins illicites. Le vendeur se réserve le droit de suspendre l'accès en cas de manquement.
Le site peut renvoyer vers des sites tiers, sur lesquels le vendeur n'exerce aucun contrôle et dont il ne saurait être tenu responsable du contenu.
Le vendeur répond des dommages qui lui sont imputables dans les conditions du droit commun. Aucune stipulation des présentes ne peut être interprétée comme limitant la responsabilité légale du vendeur envers un consommateur, notamment au titre des garanties légales et de l'obligation de délivrance conforme.
Le vendeur peut modifier les présentes conditions à tout moment. La version applicable à une commande est celle en vigueur à la date de cette commande, et elle seule. Une modification ultérieure est sans effet sur les commandes déjà passées.
La date de la version en vigueur figure en tête de cette page.